Schmiervorrichtung

Brevet européen · EP2333394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333394
Numéro de demande
EP10191942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 7/14 (2006.01)
F16N 7/38 (2006.01)
F16N 19/00 (2006.01)
G01F 23/292 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

DROPSA S.p.A.

Via Besana 5, 20122 Milano, IT

Inventeur

Divisi, Walter

98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.