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Brevet européen · EP2333485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2333485
- Numéro de demande
- EP09817784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008253665 30.09.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/066986 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/038752 08.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Fumitake
Hyogo, 652-8510, JP
KAMIKAWA, Noriyuki
Hyogo, 652-8510, JP
NAKAGAWA, Takahiro
Hyogo, 652-8510, JP
NAGAMOTO, Satoru
Hyogo, 652-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.