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Brevet européen · EP2333485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333485
Numéro de demande
EP09817784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/26 (2006.01)
Priorité
JP 2008253665 30.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/066986 29.09.2009
Publication PCT
WO2010/038752 08.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Fumitake

Hyogo, 652-8510, JP

KAMIKAWA, Noriyuki

Hyogo, 652-8510, JP

NAKAGAWA, Takahiro

Hyogo, 652-8510, JP

NAGAMOTO, Satoru

Hyogo, 652-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.