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Brevet européen · EP2333557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333557
Numéro de demande
EP10194262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 09178720 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.