Vorrichtung zur Strommessung

Brevet européen · EP2333567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333567
Numéro de demande
EP10192650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
19 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
CH 18382009 30.11.2009
CH 4732010 31.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 28 juin 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  7. 19 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

Racz, Robert

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.