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Brevet européen · EP2333797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333797
Numéro de demande
EP11153022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 17/00 (2006.01)
H01F 27/34 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
Priorité
GB 0815798 29.08.2008
Divisionnaire de
EP09782298
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Qualcomm Technologies International, Ltd.

Churchill House Cambridge Business Park Cowley Road, Cambridge, Cambridgeshire CB4 OWZ, GB

Inventeur

Newton, Timothy John

Bury St.Edmunds, Suffolk IP28 6UH, GB

Sornin, Nicolas

F-38700, La Tronche, FR

Gertenbach, Lucas Johan

Cambridge, CB24 9ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.