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Brevet européen · EP2333807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333807
Numéro de demande
EP10275127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 27/02 (2006.01)
H01J 37/24 (2006.01)
Priorité
GB 0921791 14.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

SPP Process Technology Systems UK Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

Bennet, Paul George

Bristol, BS34 8GD, GB

Macneil, John

St Nicholas, Vale of Glamorgan CF5 6SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.