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Brevet européen · EP2333909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333909
Numéro de demande
EP10194305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
FR 0958902 11.12.2009
FR 1053834 18.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

Radiall

RADIALL

101, rue Philibert Hoffmann, 93116 Rosny-Sous-Bois Cedex, FR

Inventeur

Meynier, Christophe

38760 Varces, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.