MILCHSCHLAUCHKUPPLUNG
Brevet européen · EP2334168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334168
- Numéro de demande
- EP09778189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01J 5/04 (2006.01)F16L 37/107 (2006.01)F16L 37/248 (2006.01)F16L 37/252 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008046098 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006260 28.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025877 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 27 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 27 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Lactocorder AG, Steinwichselnstr. 20, 9052 Niederteufen → Lactocorder AG, Steinwichslenstrasse 20, 9052 Niederteufen
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.