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Brevet européen · EP2334177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334177
Numéro de demande
EP09793063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01N 63/02 (2006.01)
A01N 37/46 (2006.01)
C07K 14/435 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
Priorité
US 101825 P 01.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/058603 28.09.2009
Publication PCT
WO2010/039652 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.07.2016

  7. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

TEDFORD, William

Kalamazoo, MI 49008, US

MC INTYRE, John

Kalamazoo, MI 49008, US

RUSSELL, Daniel, Hopkins

Kalamazoo, MI 49008, US

CARLSON, Peter

Potomac, MD 20854, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.