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Brevet européen · EP2334216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334216
- Numéro de demande
- EP08877328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47F 7/00 (2006.01)F16M 11/00 (2006.01)F16M 13/00 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 287535 10.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/013264 02.12.2008
- Publication PCT
- WO2010/042091 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 4 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2018
- 25 juil. 2018
Titulaire
- Titulaire
- MAXTEC, LLC, 6526 South Cottonwood Street, Salt Lake City UT 84107, Etats-Unis d'Amérique → MAXTEC, LLC, 2305 S. 1070 West, Salt Lake City UT 84119, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
1 entrée antérieure
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Washington, UT 84780, US
Salt Lake City UT 84107, US
Salt Lake City, UT 84105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.