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Brevet européen · EP2334258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334258
- Numéro de demande
- EP09789294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 191882 P 12.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/005096 11.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/030370 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
DUCKE, Werner, Dieter
Greenwood Western Australia 6024, AU
HARTLEY, David, Ernest
Wannanup Western Australia 6210, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.