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Brevet européen · EP2334258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334258
Numéro de demande
EP09789294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 191882 P 12.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/005096 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/030370 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

DUCKE, Werner, Dieter

Greenwood Western Australia 6024, AU

HARTLEY, David, Ernest

Wannanup Western Australia 6210, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.