PROCÉDÉ DE SÉPARATION SÉLECTIVE ET SIMULTANÉMENT D'AUGMENTATION DE PURETÉ DE MATÉRIAUX ORGANIQUES USAGÉS FRAGMENTÉS, AU MOYEN DE MILIEUX AQUEUX DE DENSITÉS CHOISIES
Brevet européen · EP2334436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334436
- Numéro de demande
- EP09748370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B03B 5/28 (2006.01)B03B 5/30 (2006.01)B03B 5/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 0805389 30.09.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/001154 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/037927 08.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 29 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 29.10.2015
1 entrée antérieure
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
F-69600 Oullins, FR
F-69220 Charantay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.