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Brevet européen · EP2334482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334482
Numéro de demande
EP08876066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2008
Publié
22 juin 2011
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/36 (2006.01)
B29C 44/42 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2008/000635 07.10.2008
Publication PCT
WO2010/041282 15.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 3 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    G.T. LINE - S.R.L., Via del Lavoro 50/52, 40053 Valsamoggia Frazione Crespellano, Italie → G.T. LINE - S.R.L., Via Del Lavoro, 9, 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, Italie

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

  3. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

G.T. LINE S.R.L.

G.T. LINE - S.R.L.

Via Del Lavoro, 9, 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, IT

Inventeur

TONELLI, Massimo

I-40033 Casalecchio Di Reno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.