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Brevet européen · EP2334568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334568
Numéro de demande
EP09778428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008047859 18.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006541 09.09.2009
Publication PCT
WO2010/031514 25.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Schoeller Arca Systems GmbH

Sacktannen 1, 19057 Schwerin, DE

Inventeur

VAN DER KORPUT, Maximus, Gerardus, Maria

7207 PB Zutphen, NL

GOLS, Peter, Johannes

7761 XP Schoonebeek, NL

LORENZ, Reinhard

49843 Uelsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.