PVC-SCHAUMSTOFF-PROMOTOREN
Brevet européen · EP2334718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334718
- Numéro de demande
- EP09815088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 97961 P 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/057096 16.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/033549 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 19 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 19.05.2016
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
LAVALLEE, Paul, R.
Berwyn Pennsylvania 19321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.