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Brevet européen · EP2334852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334852
- Numéro de demande
- EP09748020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 1/10 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)D01F 8/06 (2006.01)D01F 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008051430 11.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007160 06.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/040500 15.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
BERNHARD, Kay
64291 Darmstadt, DE
DAHRINGER, Jörg
86399 Bobingen, DE
KLANERT, Michael
86830 Schwabmünchen, DE
STEFANI, Werner
86845 Grossaitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.