FUNKTIONELLE CELLULOSISCHE FORMKÖRPER
Brevet européen · EP2334853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334853
- Numéro de demande
- EP09778089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D01F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008045290 02.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006144 25.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025858 11.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 févr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Ostthüringische Materialprüfgesellschaft für, Textil und Kunststoffe mbH, Breitscheidstrase 97, 07407 Rudolstadt, Allemagne → smartpolymer GmbH, Breitscheidstraße 97, 07407 Rudolstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
KOLBE, Axel
07924 Neuendorf, DE
MARKWITZ, Hardy
07407 Rudolstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.