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Brevet européen · EP2334870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334870
Numéro de demande
EP09783844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/30 (2006.01)
D21H 21/28 (2006.01)
D21H 21/46 (2006.01)
B41M 5/52 (2006.01)
D21H 19/22 (2006.01)
Priorité
GB 0818546 09.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063084 08.10.2009
Publication PCT
WO2010/040798 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

Arjo Wiggins Fine Papers Limited

Eversheds House 70 Great Bridgewater Street, Manchester M1 5ES, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

PITCHER, Michael

Stanmore - Middx HA7 4PN, GB

SAUNDERS, Richard

Windsor SL4 3JZ, GB

WATSON, Mark

Thame Oxfordshire OX9 3AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.