EINZUGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2334884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334884
- Numéro de demande
- EP09736146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/08 (2006.01)E05F 5/00 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)A47B 88/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008051360 15.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007217 08.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/043334 22.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
BANTLE, Ulrich
72186 Empfingen, DE
ESCHLE, Jürgen
78733 Aichhalden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.