TÜR MIT HALTEFUNKTION
Brevet européen · EP2334886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334886
- Numéro de demande
- EP09740644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05F 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008013579 U 13.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007006 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/043308 22.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 19 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- JELD-WEN Türen GmbH, Gleinkerau 70, 4582 Spital am Pyhrn, Autriche → dormakaba Deutschland GmbH, DORMA Platz 1, 58256 Ennepetal, Allemagne
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 9 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 13 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2012
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
A-3071 Böheimkirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.