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Brevet européen · EP2334892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334892
- Numéro de demande
- EP09778408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E21B 17/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008047060 12.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006519 08.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028809 18.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.04.2017
1 entrée antérieure
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Titulaire
57356 Lennestadt, DE
Inventeur
59889 Eslohe, DE
57399 Kirchhundem, DE
57368 Lennestadt, DE
57368 Lennestadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.