ZWEITEILIGES VERBUNDFITTING
Brevet européen · EP2334967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2334967
- Numéro de demande
- EP09783022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 33/01 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)F16L 47/24 (2006.01)F16L 13/14 (2006.01)F16L 37/138 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008047544 16.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061933 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031760 25.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- Viega GmbH & Co. KG, Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
- 24 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 24.01.2015
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
57439 Attendorn, DE
57413 Finnentrop, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.