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Brevet européen · EP2334988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2334988
Numéro de demande
EP09778563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
8 juin 2016
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B01D 45/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008047595 17.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006703 16.09.2009
Publication PCT
WO2010/031550 25.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 9 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  3. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

WÜBKER, Josef

81925 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.