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Brevet européen · EP2335013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335013
Numéro de demande
EP09783912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
23 avr. 2014
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
G01B 11/14 (2006.01)
Priorité
EP 08166344 10.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063208 09.10.2009
Publication PCT
WO2010/040838 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 10 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.07.2014

  4. 10 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Acreo Swedish ICT AB, Electrum 236, 164 40 Kista, Suède, System 3R International AB, Sorterargatan 1, 162 50 Vällingby, Suède → System 3R International AB, Sorterargatan 1, 162 50 Vällingby, Suède

    Publié dans Swissreg le 10.07.2014

  5. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

System 3R International AB

Sorterargatan 1, 162 50 Vällingby, SE

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

DJUPSJÖBACKA, Anders

S-169 30 Solna, SE

DAHLQUIST, Håkan

S-165 72 Hässelby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.