ROUTENVORSCHAU

Brevet européen · EP2335022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335022
Numéro de demande
EP08805110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2008
Publié
22 juin 2011
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/063404 07.10.2008
Publication PCT
WO2010/040389 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

TomTom International B.V.

De Ruijterkade 154, 1011 AC Amsterdam, NL

Inventeur

LUKASSEN, Robert

NL-5508 RM Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.