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Brevet européen · EP2335033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335033
Numéro de demande
EP09783144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
10 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 1/74 (2006.01)
Priorité
DE 102008050116 06.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062085 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/040627 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

HUBER, Christof

3012 Bern

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

ZHU, Hao

85354 Freising, DE

KUTTLER, Daniel

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.