RÜCKWÄRTIG INSTALLIERBARE GLASFASERMODULE UND AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2335108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335108
- Numéro de demande
- EP09789091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 190538 P 29.08.2008US 197068 P 23.10.2008US 323423 25.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/004549 07.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/024847 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Hickory, North Carolina 28601, US
Newton, North Carolina 28658, US
Hickory, North Carolina 28601, US
88715 Reynosa, MX
88730 Reynosa, MX
88743 Reynosa, MX
88715 Reynosa, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.