RÜCKWÄRTIG INSTALLIERBARE GLASFASERMODULE UND AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP2335108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335108
Numéro de demande
EP09789091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
6 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 190538 P 29.08.2008
US 197068 P 23.10.2008
US 323423 25.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004549 07.08.2009
Publication PCT
WO2010/024847 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

COOKE, Terry L.

Hickory, North Carolina 28601, US

KLAVUHN, Tory A.

Newton, North Carolina 28658, US

DEAN, JR., David L.

Hickory, North Carolina 28601, US

GARCIA, Juan

88715 Reynosa, MX

MARIANO, Elmer

88730 Reynosa, MX

LOPEZ, Manuel

88743 Reynosa, MX

GONZALEZ, Juan M.

88715 Reynosa, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.