ELEKTRISCHER MOTOR

Brevet européen · EP2335341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335341
Numéro de demande
EP09787182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/14 (2006.01)
H02K 11/02 (2006.01)
H01R 39/41 (2006.01)
Priorité
IT BO20080572 18.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053985 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/032185 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.