RAHMEN MIT KABELFÜHRUNG
Brevet européen · EP2335461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335461
- Numéro de demande
- EP09778079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/18 (2006.01)H04Q 1/06 (2006.01)H02B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 94597 P 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006132 24.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025855 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
TAYLOR, Christopher, Charles
Gloucestershire GL52 8SR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.