Schuh mit verbesserter Passung
Brevet européen · EP2335506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335506
- Numéro de demande
- EP10173918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 3/26 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)A43B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- IT TV20090235 21.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 1 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
Caeran, Franco
31044, Montebelluna TV, IT
Pellizzon, Michele
31010, Maser TV, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.