Schuh mit verbesserter Passung

Brevet européen · EP2335506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335506
Numéro de demande
EP10173918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/26 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT TV20090235 21.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 1 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.02.2013

  3. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Caeran, Franco

31044, Montebelluna TV, IT

Pellizzon, Michele

31010, Maser TV, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.