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Brevet européen · EP2335524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335524
Numéro de demande
EP10015586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
8 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47B 47/04 (2006.01)
A47B 87/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20092184 14.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 4 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2014

  6. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Fiam Italia S.P.A.

Fiam Italia S.p.A.

Via Ancona 1/B, 61010 TAVULLIA (PU), IT

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Livi, Vittorio

61010 TAVULLIA (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.