Sommier à surface de couchage relevable
Brevet européen · EP2335527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335527
- Numéro de demande
- EP10190954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0906050 15.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Créations André Renault, Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac, 44530 Saint Gildas des Bois, France → André Renault, Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac, 44530 Saint Gildas des Bois, France
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Le Glaunec, Thierry
56130 SAINT DOLAY, FR
Dupau, Thierry
44500 LA BAULE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.