Système de production de boissons par infusion

Brevet européen · EP2335530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335530
Numéro de demande
EP10178820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2008
Publié
22 juin 2011
Délivré
22 août 2012
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
FR 0755149 21.05.2007
Divisionnaire de
EP08759728
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  6. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerranéenne des Cafés S.A.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES S.A.

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Blanc, Jean-Pierre

06000, Nice, FR

Goering, Alain

06000, Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.