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Brevet européen · EP2335537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335537
Numéro de demande
EP10194434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
2 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
CA 2688734 16.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  3. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Titulaire

Gotohti.com Inc.

GOTOHTI.COM INC.

4743 Christie Drive, Beamsville Ontario L0R 1B4, CA

Inventeur

JONES, Andrew

Smithville, Ontario L0R 2A0, CA

OPHARDT, Heiner

4422 Arisdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.