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Brevet européen · EP2335569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335569
- Numéro de demande
- EP10195398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 641087 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
JANSEN, Paul Ronald
San Clemente, CA 92673, US
KIANI, Massi Joe E.
Laguna Niguel, CA 92677, US
SAMPATH, Anand
Irvine, CA 92618, US
AL-ALI, Ammar
San Juan Capistrano, CA 92673, US
BARKER, Nicholas
Laguna Beach, CA92651, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.