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Brevet européen · EP2335644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335644
Numéro de demande
EP09015485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
6 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 18 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 8 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 08.11.2013

  7. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

Störkel, Ulrich

61231 Bad Nauheim, DE

Fritsch, Thomas

65817 Eppstein, DE

Stolper, Michael

65760 Eschborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.