Orthopädische Prothese mit einem Sitzanzeiger

Brevet européen · EP2335652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335652
Numéro de demande
EP10196769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
25 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 338510 18.12.2008
Divisionnaire de
EP09178127
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 26 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.07.2012

  7. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

DePuy Products, Inc.

700 Orthopaedic Drive, Warsaw, IN 46581, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Gomaa, Said T

Fort Wyne, IN 46804, US

Sherman, Jason T

Warsaw, IN 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.