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Brevet européen · EP2335851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335851
Numéro de demande
EP09820385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
4 sept. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23D 61/00 (2006.01)
B27B 33/02 (2006.01)
B27G 15/00 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008266761 15.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/005039 30.09.2009
Publication PCT
WO2010/044206 22.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 22 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans Swissreg le 22.11.2013

  3. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

Kabushiki Kaisha Miyanaga

2393 Fukui, Miki-shi Hyogo 673-0433, JP

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Hyogo 673-0521, JP

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