Werkzeughalterkopf

Brevet européen · EP2335865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335865
Numéro de demande
EP10196338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/54 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
Priorité
IT MO20090299 21.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Emmegi S.P.A.

Emmegi S.p.A.

Via Archimede, 10, 41010 Limidi di Soliera (MO), IT

Inventeur

Bellucci, Marco

6900 Paradiso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.