Holzbautafel für Decken oder Wände
Brevet européen · EP2335916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2335916
- Numéro de demande
- EP10013915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2010
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B32B 3/30 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/10 (2006.01)E04C 2/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009058386 15.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 12 avr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 26 mars 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lignotrend GmbH & Co. KG, Landstrasse 25, 79809 Weilheim, Allemagne → LIGNOTREND GmbH & Co. KG, Steinbachstrasse 41, 79809 Weilheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 09.09.2014
1 entrée antérieure
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
79774 Albbruck-Buch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.