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Brevet européen · EP2335923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335923
Numéro de demande
EP09816069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/36 (2006.01)
B29C 49/22 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
Priorité
JP 2008251068 29.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/066032 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/035654 01.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

YOSHIKAWA, Masayuki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

NAKATANI, Toyohiko

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

TAJIMA, Tomonari

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.