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Brevet européen · EP2335934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335934
Numéro de demande
EP09818748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 15/04 (2006.01)
Priorité
CN 200810167483 10.10.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/070271 22.01.2009
Publication PCT
WO2010/040284 15.04.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Inventeur

ZHENG, Lei

Shandong 264209, CN

ZHANG, Jigang

Shandong 264209, CN

CONG, Qiangzi

Shandong 264209, CN

JIANG, Tianxin

Shandong 264209, CN

YANG, Min

Shandong 264209, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.