Spendervorrichtung mit einem Auftragkopf

Brevet européen · EP2335946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2335946
Numéro de demande
EP09817641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
30 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43L 19/00 (2006.01)
B43M 11/06 (2006.01)
B65H 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008257531 02.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/065995 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/038604 08.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

Kokuyo CO., LTD.

1-1, Oimazato Minami 6-chome Higashinari-ku, Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Inventeur

OHASHI Takashi

Osaka-shi Osaka 537-8686, JP

SHIMA Hideto

Yawata-shi Kyoto 614-8297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.