MEDIKAMENTENVERPACKUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2336032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336032
Numéro de demande
EP09817420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
6 août 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 51/28 (2006.01)
B65B 43/04 (2006.01)
B65B 61/02 (2006.01)
B65B 1/22 (2006.01)
B65B 1/30 (2006.01)
B65B 5/10 (2006.01)
B65B 9/067 (2012.01)
Priorité
JP 2008257585 02.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/004719 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/038377 08.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Inventeur

YUYAMA, Shoji

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

TAKEDA, Nakaji

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.