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Brevet européen · EP2336252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2336252
- Numéro de demande
- EP09180027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
Appel, Reiner
90522, Oberasbach, DE
Lugert, Dr. Gerhard
90431, Nürnberg, DE
von Godin, Harald
90522, Oberasbach, DE
Kinzel, Joachim
90547, Stein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.