Spülkasten mit einer Geruchsabsaugung

Brevet européen · EP2336435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336435
Numéro de demande
EP09405216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2009
Publié
22 juin 2011
Délivré
22 juil. 2015
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/052 (2006.01)
E03D 1/012 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 27 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.08.2015

  3. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.