Rundbehälter zum Keimen oder Darren von Malz
Brevet européen · EP2336458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2336458
- Numéro de demande
- EP09171369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 7/30 (2006.01)B65D 88/08 (2006.01)B65D 90/08 (2006.01)B65D 90/02 (2006.01)B65D 88/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008034659 25.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
Dr. Götz, Franz
85092 Kösching, DE
Nieberler, Michael
85131 Pollenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.