Teil eines modularen Schliesszylinders
Brevet européen · EP2336460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2336460
- Numéro de demande
- EP09180117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 22 juin 2011
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 9/04 (2006.01)E05B 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
Pukari, Mika
90230, Oulu, FI
Pääkkönen, Toivo
87830, Nakertaja, FI
Karjalainen, Petteri
87200, Kajaani, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.