Klemme

Brevet européen · EP2336474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336474
Numéro de demande
EP10195527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/984 (2006.01)
B25B 5/10 (2006.01)
B25B 5/14 (2006.01)
A47G 1/10 (2006.01)
Priorité
IT TV20090233 16.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

OTLAV S.p.A

Via A. Padovan, 2, 31025 Santa Lucia di Piave (TV), IT

Inventeur

Piccolo, Lorenzo

31040, Giavera del Montello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.