Ventil

Brevet européen · EP2336621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2336621
Numéro de demande
EP10191285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
22 juin 2011
Délivré
26 août 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 41/02 (2006.01)
F16K 41/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009285182 16.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Inventeur

Oike, Tadashi

Kakogawa-shi Hyogo 675-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.